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Marques déposées par la société Communauté Urbaine du Grand Reims
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GRAND R
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRAND R
Communauté Urbaine du Grand Reims, Communauté Urbaine

Numéro de dépôt :
3742284
Date de dépôt :
31/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2030
GRAND R de Communauté Urbaine du Grand Reims

Présentation de la marque GRAND R

Déposée le 31 mai 2010 par la société Communauté Urbaine du Grand Reims auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la société Communauté Urbaine du Grand Reims domicilié(e) 3 Rue Eugène Desteuque, 51100 Reims - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 067 213 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Communauté Urbaine du Grand Reims, Communauté Urbaine, M. AUGER Jean-Pierre domicilié(e) 3 Rue Eugène Desteuque, 51100 Reims - France.

La marque GRAND R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAND R arrivera à expiration en date du 31 mai 2030.

Communauté Urbaine du Grand Reims a également déposé les autres marques suivantes : CITURA , GRAND REIMS COMMUNAUTÉ URBAINE


Communauté Urbaine du Grand Reims, Communauté Urbaine - 3 Rue Eugène Desteuque, 51100 Reims - France - SIREN 200067213


Communauté Urbaine du Grand Reims, Communauté Urbaine, M. AUGER Jean-Pierre - 3 Rue Eugène Desteuque, 51100 Reims - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Inscription le 24 octobre 2012 - Concession de licence n°589796 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-10-24

Inscription le 24 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°589795 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-10-24

Inscription le 7 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°784910 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-07

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2020 n°2748529 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-05-20

Cartes et badges magnétiques, cartes et badges électroniques, cartes à puces, cartes d'accès à des réseaux de transport, cartes de circulation, cartes de circulation sur les réseaux de transport, cartes et badges magnétiques permettant à l'usager d'un service de franchir un portique automatique, cartes d'abonnement à des réseaux de transport ;

Emissions de chèques de voyages et de transports, émissions de titres de transports ;

Transport en commun de personnes par rail ou par route, informations concernant les transports en commun de personnes,, organisation de voyages, information en matière d'entreposage, services de parcs de stationnement, réservation de places de voyages et de places de stationnement, accompagnement de voyageurs, distribution de journaux, informations sur les transports et sur l'émission de titres forfaitaires en matière de transport en commun de personnes.